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Le
créancier a le choix entre diverses voies d'exécution pour
obtenir sa créance, et l'hypothèse de travail est que le
débiteur ne veut pas régler.
Déjà, si le titre à exécuter est un acte notarié,
le débiteur s'est engagé et n'a pas respecté l'engagement
qu'il a pris en toute connaissance de cause.
Si le titre est un jugement définitif, passé en force de
chose jugée, cela sous-entend que le débiteur a le plus
souvent fait des efforts pour échapper à sa dette, et qu'il
est parfaitement au courant de ce qu'il doit.
Dans les deux cas, le créancier attend son argent, son intérêt
n'est pas à négliger, ce n'est pas parce qu'il est créancier
qu'il est le méchant, il y a des créanciers parfois plus
pauvres que leur débiteur, et la pauvreté n'est pas non
plus que la richesse le critère qui doit faire disqualifier le
droit de quelqu'un.
Pour parvenir à la situation d'une créance inexécutée,
il y a déjà eu des tiers qui sont intervenus, un Notaire,
un Avocat, un Juge, un Huissier. Tous ont fourni à chaque stade
de leur intervention la garantie d'un professionnel compétent et
attentif.
Il n'y a donc pas de bonne volonté de la part du débiteur,
et le créancier n'a pas trouvé de moyen efficace d'exécution.
Par exemple la saisie d'un compte bancaire suppose que le créancier
ait connaissance son existence, et que le compte soit approvisionné
de façon assez importante au regard du montant de la créance.
La saisie des meubles, ou d'une voiture, supposent également une
adéquation entre le résultat espéré et le
montant de la créance elle-même.
Il se peut que le débiteur soit victime d'un accident de l'existence
dont en toute bonne foi il n'avait pas prévu la survenance comme
un divorce, un licenciement, ou plus désagréable encore
la mise en uvre d'une caution imprudemment donnée à
un membre de la famille.
Même si dans le lot des débiteurs on rencontre des professionnels
de la mauvaise foi qui s'acharnent à accumuler des dettes, ce n'est
pas le cas de tous les débiteurs, et il faut comprendre la part
de malheur et de désarroi qui pèse sur celui qui va risquer
de perdre sa maison.
Il est rare, surtout depuis la protection offerte dans le cadre du surendettement,
que le débiteur n'obtienne aucun délai.
Nous sommes cependant à la veille de la saisie immobilière,
il faut considérer à la fois que tous les délais
sont expirés, tous les recours aussi, et qu'il ne reste qu'une
chose à faire : régler.
Curieusement, il faut encore une condition : que le créancier,
contre lequel les obstacles et les délais se sont accumulés,
dont les droits ont été écartés au profit
de l'attention portée au débiteur, ne rencontre de la part
de ce dernier que refus de tout règlement.
Il est rarissime que le débiteur qui verserait une somme significative
puis demanderait des délais raisonnables assortis de règlements
importants et réguliers ne puisse éviter la vente. Bien
sûr, il faut avoir pour cela des revenus.
Il arrive souvent que la publicité de la vente alerte enfin une
famille tenue dans l'ignorance de la situation par le débiteur
lui-même, et que la solidarité familiale inespérée
par lui soit brutalement efficace. A ce sujet, l'omission du nom du débiteur
dans les publicités n'est un service rendu ni aux autres créanciers
ni à la famille.
L'autre alternative, la dernière, serait que le débiteur
s'occupe lui-même de vendre son immeuble, dans le but d'en tirer
le meilleur prix et de se débarrasser de sa dette.
Il n'aurait alors à craindre ni l'opprobre de la vente ni que son
immeuble soit bradé.
Le créancier ne demande qu'à éviter d'engager des
frais importants, de subir encore des délais, de voir perdre une
partie de sa créance, d'avoir à passer pour un agressif
( cela est surtout vrai pour les établissements de crédit,
dont certains cèdent leur créance pour que le saisissant
soit un tiers).
La conclusion est que si le créancier en arrive à la vente
forcée sur saisie immobilière, c'est que le débiteur
par mauvaise foi par apathie ou par ignorance n'a pas eu la réaction
constructive qu'il fallait avoir.
Cette situation est essentielle à connaître quand on se dispose
à enchérir pour un immeuble occupé, car l'adjudicataire
va se trouver à tenter de faire libérer son immeuble de
la présence du débiteur et il doit s'interroger sur la compréhension
et la coopération qu'il peut attendre de lui. |